Politique de confidentialité

Pour les comptes des utilisateurs et la facturation, [À COMPLÉTER : raison sociale] ([À COMPLÉTER : adresse du siège social]) est responsable de traitement.

Pour les données des clients finaux qu’un artisan saisit dans ses commandes, l’artisan est responsable de traitement et Batchi agit pour son compte, en sous-traitant. Un client final qui veut exercer ses droits s’adresse en priorité à l’artisan chez qui il a commandé.

• Compte : prénom, nom, adresse e-mail, mot de passe (conservé uniquement sous forme chiffrée), rôle dans l’équipe, et date d’acceptation des CGV.
• Organisation et boutiques : nom, logo, adresses, téléphone et e-mail des boutiques, catalogue de produits.
• Abonnement : offre choisie, statut et dates de l’abonnement. Les données de carte bancaire sont traitées par Stripe, jamais par Batchi.
• Commandes : produits, quantités, prix, date de retrait et, pour le client final, nom, prénom, téléphone et, facultativement, adresse e-mail.
• Données techniques : sessions de connexion et adresse IP, utilisées pour la sécurité et la limitation des tentatives de connexion.

• Fournir le service, gérer les comptes, les commandes et les e-mails liés aux commandes : exécution du contrat.
• Facturer l’abonnement et conserver les factures : obligation légale.
• Sécuriser le service (limitation des tentatives, détection des abus) : intérêt légitime de Batchi.

Batchi ne vend aucune donnée, n’affiche aucune publicité et n’utilise aucun outil de mesure d’audience.

• Données du compte et de l’organisation, commandes comprises : pendant l’abonnement, puis 3 mois après sa fin, avant suppression.
• Factures : dix ans, comme l’impose le Code de commerce. Elles sont conservées par Stripe.
• Sessions de connexion : sept jours.
• Liens de confirmation d’e-mail et de nouveau mot de passe : 24 heures et une heure, à usage unique.

Au sein d’une organisation, chaque membre ne voit que ce que son rôle autorise. Côté Batchi, seules les personnes chargées du service et du support y accèdent, en cas de besoin. Batchi s’appuie sur les prestataires suivants :

• Railway Corporation (États-Unis) : Hébergement de l’application et de la base de données.
• Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) : Paiement de l’abonnement et facturation.
• Resend (États-Unis) : Envoi des e-mails (confirmations, mots de passe, commandes).
• Cloudinary (États-Unis) : Stockage et diffusion des photos de produits et des logos.

Certains de ces prestataires sont établis hors de l’Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par le cadre de protection des données UE-États-Unis.

Batchi n’utilise que des cookies nécessaires au fonctionnement du service : le cookie de session qui vous garde connecté, et des cookies de préférences qui retiennent vos filtres. Aucun cookie publicitaire ou de mesure d’audience n’est déposé, d’où l’absence de bandeau de consentement.

Les échanges sont chiffrés (HTTPS), les mots de passe ne sont jamais stockés en clair, et l’accès aux données est cloisonné par organisation et par rôle.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition sur vos données. Pour l’exercer, écrivez à [À COMPLÉTER : adresse pour les données personnelles]. Une réponse vous est apportée sous un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).